Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale

BrakC

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS), en cours de formation

Immatriculation

société en cours d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse

Siège

Apt G05, 1 rue Pégase, 31700 Mondonville

Dirigeant

Raphaël Roussarie

Contact

contact@brakc.app

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Raphaël Roussarie, en sa qualité de dirigeant de BrakC.

3. Hébergeur du site

Société

Hetzner Online GmbH

Adresse

Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

Site web

www.hetzner.com

Téléphone

+49 (0)9831 505-0

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site BrakC (notamment textes, logo, identité visuelle, graphismes et code), sauf mention contraire ou droits appartenant à des tiers, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

La marque BrakC est indiquée comme déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute reproduction, utilisation ou exploitation non autorisée de la marque, du logo ou des contenus du site est interdite dans les conditions prévues par la loi.

5. Limitation de responsabilité

BrakC s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et peut en corriger le contenu. Dans les limites permises par la loi, BrakC ne saurait être tenue responsable d’éventuelles imprécisions, omissions ou indisponibilités temporaires résultant notamment d’une maintenance, d’un incident technique ou d’un événement indépendant de sa volonté.

6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les cookies et traceurs utilisés sur le site sont décrits dans la Politique de gestion des cookies et peuvent être paramétrés via l’outil prévu à cet effet.

8. Informations de sécurité et numéros d’urgence

BrakC peut afficher ou faciliter l’utilisation d’informations de localisation dans le cadre de certaines activités. Ces informations GPS ou cartographiques sont indicatives et peuvent comporter des erreurs. Elles ne remplacent pas les moyens officiels de localisation, de navigation ou d’alerte. En cas d’urgence : 112 (urgence européenne), 196 (urgence maritime) et 191 (urgence aéronautique). BrakC n’est pas un service de secours et ne garantit pas l’exactitude d’une position GPS ni la transmission d’une alerte.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige est soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit applicables.

10. Contact

Pour toute question relative au site : contact@brakc.app

BrakC ne publie pas de numéro de téléphone de contact à ce stade.